Une longue bataille juridique pour faire valoir ses droits
Allan avait le cœur rempli d’espoirs et d’ambitions lorsqu’il est arrivé en France. Loin des incertitudes de son pays natal et déterminé à accomplir ses rêves, il pose ses valises à Bobigny où il y construit sa vie. Au fil des ans, ce ressortissant malien s’intègre peu à peu la société. Il améliore son français, trouve un travail et tisse des liens. Sa demande d’admission au séjour est restée sans réponse, ce qui, selon la loi, équivaut à un rejet tacite de la préfecture. Des efforts incessants pour une intégration incontestable Depuis son arrivée à Bobigny en 2014, Allan s’est démené pour mener une vie stable et sereine sans dépendre ni déranger qui que ce soit. La chance a fini par tourner ce ressortissant étranger au début de l’année 2017, où il contracte un CDI en qualité d’agent de service dans une entreprise spécialisée dans le domaine du nettoyage et de l’entretien de locaux. Il y travaille pendant 5 ans. Ses employeurs louent sa loyauté et ses compétences. Ils ont même décidé de réévaluer son salaire, l’accompagnent et le soutiennent dans sa quête de régularisation. Mais, la vie d’Allan ne se limite pas seulement sur le plan professionnel. Il noue de solides amitiés avec ses collègues et ses voisins. Son casier judiciaire est vierge. Il adhère aux principes fondamentaux de la République et veille toujours à payer ses impôts. Un silence qui vaut rejet implicite Année après année, Allan a mené tranquillement sa vie. Son quotidien était rythmé par le travail et les sorties entre amis. Dix ans après avoir posé le pied en France, il demande son admission exceptionnelle au séjour. Il se renseigne sur la démarche sur le site officiel de la préfecture de Bobigny, rassemble les justificatifs indispensables et dépose son dossier dans les délais imposés. Quatre mois passent après le dépôt de sa demande de carte de séjour, et aucune réponse ne lui parvient. Ce mutisme de la préfecture, dépassant le délai prévu par la loi, prend alors la valeur d’un refus implicite. Allan était dans l’incompréhension la plus totale. Il se demandait ce qu’il avait mal fait. Aurait-il oublié une pièce justificative ? Avait-il omis de mentionner une information dans sa demande ? Etc. Il était pourtant sûr d’avoir fait ce qu’il fallait, sachant que la moindre erreur entrainerait irrémédiablement à une décision défavorable. Une bataille pour une vie Déterminé à défendre ses droits, Allan se tourne vers un cabinet d’avocats spécialisés en droit des étrangers pour contester la décision et espérer une régularisation. Comme le veut la procédure, ce dernier adresse une demande d’explication de cette décision à la préfecture de Bobigny, mais celle-ci demeure silencieuse. Le cabinet porte alors l’affaire devant le tribunal administratif de Montreuil, installé au 7 rue Catherine Puig (à hauteur du 206 rue de Paris), dans l’objectif de trouver une issue favorable. Son argumentaire articulait autour du chemin parcouru par Allan sur le territoire. Voyant toutes les preuves des efforts d’intégration d’Allan et les arguments juridiques incontestables du cabinet, le juge choisit de lui accorder justice. Il ordonne à la préfecture de lui donner sa première carte de séjour. Allan reçoit aussi 1000 euros, comme indemnisation financière pour couvrir ses frais de justice.
Paris, une terre d’espoir pour Moussa
Quand Moussa arrive à Paris, la ville lui paraissait immense, presque intimidante. Si peu de choses étaient dans ses valises, son cœur était rempli de rêves, d’espoirs et d’ambitions. Très vite, il s’est adapté au rythme de la capitale et s’est fondu dans le décor, menant dignement et discrètement sa vie sans déranger personne. Malgré les 6 années d’efforts d’intégration incessants de ce ressortissant malien, la préfecture de police parisienne a refusé implicitement sa demande d’admission au séjour. Une intégration exemplaire En 2016, Moussa prend la décision de quitter sa terre natale pour rejoindre la France, animé par l’espoir d’un futur plus prometteur. Depuis, il n’a jamais lésiné ses efforts. Il s’installe dans un petit studio dans le quartier de Belleville, s’y fait des amis et perfectionne au quotidien sa maîtrise de la langue de Molière. Il décroche un poste en CDI dans une entreprise de recyclage en 2019. Il s’y investit corps et âme, travaillant même pendant la période de la crise sanitaire. Ses collègues voient en lui un pilier : fiable, consciencieux, toujours prêt à donner un coup de main. Ses employeurs le soutiennent dans ses démarches de régularisation. Ils lui fournissent volontiers les formulaires de demande d’autorisation de travail et l’ensemble des documents nécessaires pour obtenir son premier titre de séjour. De plus, Moussa veille toujours à payer ses impôts dans les délais impartis. Son casier judiciaire est vierge. Il n’a jamais dérangé ni causé de problème à qui que ce soit. Le refus silencieux des autorités préfectorales Six ans après son arrivée dans la Ville Lumière, le ressortissant malien sollicite son admission exceptionnelle au séjour à la préfecture de police. Il réunit soigneusement les documents utiles à sa requête et dépose son dossier dans le respect des formalités et des délais exigés par l’administration. Les jours et les semaines ont passé et Moussa n’a toujours pas reçu de réponse de la part des autorités préfectorales. Quatre mois après sa demande, ce silence s’est transformé en refus implicite, plongeant cet homme dans une incertitude abyssale. L’expulsion pouvait frapper à sa porte à n’importe quel moment, balayant ainsi tous ses efforts et ses rêves d’une vie stable et digne dans la capitale de l’Hexagone. Le choix de se battre Face à cette réalité et sous l’encouragement de son entourage, Moussa décide de ne pas baisser les bras. Il choisit de se battre, de contester cette décision défavorable aux conséquences dramatiques. C’est alors qu’il prend la décision de faire appel au cabinet d’avocats experts en droit des étrangers. Ce dernier prend le temps d’analyser en profondeur la situation et le parcours de son client avant d’entamer toute démarche de contestation. Constatant que le refus implicite n’était pas justifié, le cabinet adresse une requête d’éclaircissement à la préfecture de police de Paris, qui demeure toutefois sans réponse. Le cabinet choisit alors de porter l’affaire devant le tribunal administratif, sis au 7 rue de Jouy, afin de débloquer la situation. Le dossier de Moussa, appuyé par toutes les preuves et les arguments juridiques les plus pertinents, était mis en lumière tout au long de l’audience. Après de longs débats, le juge a finalement tranché en faveur de ce ressortissant malien en ordonnant à la préfecture de lui délivrer un titre de séjour adapté à sa situation. Une indemnisation financière de 1000 euros lui a également été accordée pour couvrir les frais liés à sa défense. “Aujourd’hui, je peux enfin respirer. Paris est ma maison, mon foyer, là où je me sens bien et où je construirai mon avenir” a déclaré Moussa avec un sourire rayonnant aux termes de la saisine.
Awa 18 ans, Lilloise de cœur, se voit refusée au séjour
Awa avait 7 ans lorsqu’elle découvre Lille, la capitale des Hauts-de-France appréciée pour son ambiance chaleureuse et son dynamisme. Venue de Côte d’Ivoire avec sa mère, elle y fait toute sa scolarité. Malheureusement, ses rêves d’indépendance s’effondrent à sa majorité. Un silence administratif transforme sa demande d’admission au séjour en rejet implicite. L’angoisse de la majorité Awa espérait ouvrir un nouveau chapitre de sa vie à sa majorité. La liberté lui tendait ses ailes et elle avait hâte de partir à l’aventure. Elle ne se doutait pas une seconde que ses rêves allaient virer au cauchemar à cause d’un simple silence administratif. Au mois d’avril 2022, la jeune femme de nationalité ivoirienne sollicite son premier titre de séjour à la préfecture de Lille qui lui a opposé un refus implicite au bout de 4 mois de silence. Pourtant, Awa avait respecté la procédure à la lettre. En plus de rassembler tous les documents nécessaires pour constituer un dossier solide et complet, elle s’est assurée de faire sa demande avant son 18e anniversaire. Son parcours sur le territoire parlait pour elle : À cela s’ajoutent les emplois qu’elle a cumulés tout au long de ses études. Remplie d’ambitions, Awa ne voulait plus vivre aux crochets de sa mère. Le combat pour rester d’Awa Awa ne comprenait pas les motifs de cette décision défavorable. Avec le soutien de ses proches et l’aide de sa mère, elle décide de contester ce rejet en faisant appel au cabinet d’avocats en droit des étrangers. Décidé à faire entendre la voix de sa cliente et à faire valoir son droit au séjour, celui-ci a demandé une première explication du rejet aux autorités préfectorales lilloises. Quelles étaient les motivations de cette décision ? Pourquoi cette jeune ivoirienne n’avait-elle pas obtenu son premier titre de séjour ? Que manquait-il dans son dossier ? Qu’avait-elle fait pour mériter ce refus implicite ? Malheureusement, aucune réponse n’a été délivrée, entraînant ainsi l’affaire en justice. Devant le tribunal administratif, sis à l’adresse CS 62039 59014 cedex, 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire, la défense a présenté un argumentaire en deux volets. L’avocat a d’abord démontré le manque de motivation de la décision préfectorale avant de mettre en lumière le défaut d’appréciation du cas de son client. Bien entendu, le parcours et la situation d’Awa, prouvé par maintes pièces justificatives, appuyaient le tout. Après de longs débats, le tribunal administratif lillois décide de donner à Awa ce qui lui est dû : En sortant de l’audience, cette jeune femme déclare avec le sourire que cette issue est loin d’être une simple victoire, mais l’espoir d’un jour nouveau et d’un avenir serein.
Dix ans à construire une vie à Nice, balayés par le silence de la préfecture
Marlène quitte le Maroc pour retrouver sa fratrie à Nice, laissant derrière elle un passé marqué par la perte de son père. Elle grandit et s’épanouit entourée des siens, jusqu’à ce que la préfecture décide de refuser implicitement sa demande d’admission au séjour. Une arrivée marquée par l’espoir Marlène n’avait que 13 ans lorsqu’elle rejoint ses frères et ses sœurs à Nice. Plus rien ne la retenait dans son pays natal : le Maroc. Son père venait de mourir et personne là-bas ne pouvait ou ne voulait la prendre en charge. Avec les années, Nice est devenue pour Marlène bien plus qu’une adresse. La capitale de la Côte d’Azur était désormais son “chez-elle”. Sa fratrie y vit, ses nièces y grandissent, et ses souvenirs s’y tissent. Les ruelles ensoleillées égayent son quotidien et elle entend bâtir son avenir sur cette terre, qu’elle considère à présent sienne. Un silence administratif aux lourdes conséquences Plus de 10 ans après son arrivée sur le territoire, Marlène sollicite son premier titre de séjour à la préfecture de Nice en suivant scrupuleusement les exigences et les délais imposés par l’administration. Pour cela, elle se renseigne et prend le temps de rassembler tous les documents justifiant sa présence et son droit de rester sur le territoire. Malheureusement, Marlène n’a reçu aucune réponse après le délai réglementaire de 4 mois, ce qui donne lieu à un refus implicite de sa requête. Un silence aux lourdes conséquences pour cette jeune Marocaine qui avait la tête remplie de rêves et d’ambitions. Désemparée, Marlène demande l’avis et conseil à son entourage. Certains lui disaient qu’elle n’avait qu’à renouveler sa demande, d’autres affirmaient qu’elle devait quitter le pays dans les plus brefs délais… Marlène ne savait ni quoi faire ni qui écouter. Le temps lui jouait contre elle. L’expulsion pouvait survenir à tout moment. La détermination sans faille de Marlène pour faire valoir ses droits Sous les conseils avisés de ses frères et sœurs, Marlène fait appel au cabinet d’avocats en droit des étrangers pour former les recours nécessaires afin de contester le rejet de sa demande d’admission au séjour. Après une première demande d’explication de la décision adressée aux autorités préfectorales qui est restée sans réponse, ce dernier saisit le tribunal administratif de la métropole qui se trouve au 18 Av. des Fleurs. L’absence de motivation totale du refus implicite tout comme l’erreur manifeste d’appréciation du dossier de son client ainsi que le parcours et la situation de Marlène étaient mis en lumière. Les preuves étaient telles que le juge n’a eu d’autre choix que d’accorder à cette femme marocaine un titre de séjour qui convient à sa situation. À cela s’ajoutent 1000 euros d’indemnisation financière pour couvrir les frais relatifs à sa défense. Avec le sourire et les yeux remplis de larmes, Marlène murmure « je peux enfin respirer… Je vais pouvoir rester là où est ma famille » en quittant la salle d’audience.
Une régularisation réussie à Lyon après un parcours semé d’embûches
Ressortissant étranger résidant à Lyon depuis neuf ans, Manuelo retrouve le sourire après des mois de stress et d’incertitude. Originaire du Mali, il a enfin obtenu son tout premier titre de séjour à Lyon. Avec le cœur apaisé, il déclare « c’était dur, mais j’ai réussi » en se remémorant le chemin qu’il a parcouru. Voici son histoire. Un refus implicite d’admission au séjour de la préfecture lyonnaise Au bout de neuf années passées sur le territoire français, Manuelo initie les démarches nécessaires à sa demande d’admission au séjour. Pour maximiser ses chances de succès, il prend le temps de réunir avec soin l’ensemble des justificatifs pour appuyer sa requête : Le 18 juillet 2022, ce Malien remet son dossier complet à la préfecture du Rhône, suivant à la lettre les consignes administratives. Depuis ce jour, Manuelo vivait dans l’attente et l’espoir d’avoir un titre de séjour. Malheureusement, les jours et les semaines ont passé et les autorités préfectorales ne lui ont donné aucune réponse. Un refus implicite de sa requête survient au bout de 4 mois de silence administratif. Une intégration professionnelle et sociale irréfutable Comme des milliers d’étrangers avant lui, Manuelo débarque en France dans l’espoir d’un jour meilleur. En 2014, il décide de s’installer dans la métropole lyonnaise où il loue un appartement de 16 m² dans le quartier Jean-Macé. Très vite, il décroche un emploi à temps plein en tant qu’ouvrier dans une entreprise locale où il y travaille encore à ce jour. Ce CDI lui permettait de recevoir une rémunération mensuelle de 1520 euros. Ses responsables saluent ses efforts et le soutiennent volontiers dans ses démarches de régularisation. Son patron lui délivre entre autres les documents essentiels à sa requête comme : La vie de Manuelo ne se résumait pas seulement à son quotidien professionnel. Durant ces 9 ans de vie sur le territoire français, il n’a jamais failli à ses obligations. En plus de maîtriser le français, il paie toujours ses impôts et noue des liens amicaux solides avec ses collègues et son entourage. Manuelo menait une vie tranquille et sereine sans jamais déranger qui que ce soit ni faire l’objet d’une condamnation. Un recours pour faire valoir le droit au séjour Sous les conseils avisés de ces proches, Manuelo sollicite le cabinet d’avocats spécialisés en droit des étrangers pour contester la décision défavorable à son encontre. Ce dernier examine le cas de son client en détail puis adresse une demande d’explication à la préfecture lyonnaise qui s’est encore murée dans le silence. Pour sortir de cette impasse, il introduit un recours contentieux auprès du tribunal administratif de la métropole située au 184 Rue Duguesclin, portant l’affaire en justice. Le parcours et la situation de Manuelo font office d’argumentaire pour faire valoir son droit au séjour. Le juge, face aux preuves irréfutables, a alors choisi de trancher en sa faveur. La préfecture de Lyon a été alors sommée d’octroyer à Manuelo un titre de séjour qui correspond à sa situation sous peine de sanctions financières. Ce ressortissant étranger a également bénéficié d’une somme de 1000 euros en guise d’indemnisation pour couvrir ses frais de justice. Cette victoire, Manuelo en est fier. Dans sa joie, il salue le cabinet qui l’a soutenu et accompagné dans son parcours.
Une mère congolaise admise au séjour après le refus implicite de la préfecture marseillaise
En 2023, Giuseppa, ressortissante congolaise, obtient enfin son premier titre de séjour. Heureuse, mais surtout soulagée de pouvoir reprendre sa vie en main, elle exprime sa reconnaissance au cabinet qui l’a accompagné tout au long de la procédure et raconte son histoire à cœur joie. Une victoire symbole d’espoirs pour cette ressortissante congolaise Originaire de la République du Congo, Giuseppa fait ses valises en 2015 et s’envole vers la France pour bâtir un avenir et un foyer. Elle a déposé une demande d’admission exceptionnelle au séjour après 8 ans de vie dans la métropole marseillaise. Malheureusement, la préfecture de Marseille est restée silencieuse face à sa demande. Les semaines ont passé, accentuant son angoisse et ses inquiétudes. Après quatre mois sans la moindre réponse, Giuseppa a dû faire face à un refus implicite. Avant de faire ses bagages et de retourner dans son pays natal, Giuseppa prend son courage à deux mains et tente le tout pour le tout. Elle engage un avocat expert en droit des étrangers et conteste la décision défavorable qui a balayé d’un revers ses efforts d’intégration. Après avoir examiné son dossier, celui-ci envoie par courrier recommandé avec accusé de réception une demande d’explication de ce rejet aux autorités préfectorales de Marseille. En l’absence de réponse de ces dernières, il saisit le Tribunal administratif de la métropole, situé au 31 Rue Jean François Leca, pour faire entendre la voix de sa cliente. L’argumentaire était tel que le juge n’a eu d’autre choix que de rendre justice à Giuseppa. L’avocat avait pris soin d’appuyer sa défense sur des preuves tangibles du parcours de sa cliente sur le territoire et de son intégration à la société, aussi bien sur le plan professionnel que social. Après de longs débats, le tribunal administratif a demandé à la préfecture de délivrer un titre de séjour à Giuseppa. Elle reçoit aussi la somme de 1000 euros pour couvrir ses frais de justice. « Ma famille, c’est ma force et ma motivation » Cette victoire, Giuseppa la dédie à sa famille. « Ma famille, c’est ma force et ma motivation », dit-elle, soulagée à l’issue de la saisine. Elle a épousé Stanislas, un ressortissant mauricien en situation régulière en 2019, soit 4 ans après son arrivée sur le territoire. De leur union sont nés Émilia, Carolina, Emilio et Vincent. Tous les 4 sont scolarisés dans la même école à Lyon. Giuseppa ne s’imaginait pas vivre sans ses enfants ni son mari. C’est d’ailleurs son époux qui l’a incitée à ne pas baisser les bras et à solliciter le cabinet pour défendre ses droits. Il a également aidé sa femme à rassembler toutes les pièces justificatives nécessaires à la requête et à déposer son dossier dans le respect des délais imposés. Il ne pouvait se résoudre à s’éloigner de sa femme. Pour le couple, la famille est sacrée et on ne l’abandonne pas. Malgré cette victoire, Giuseppa appréhende déjà le moment où elle doit solliciter le renouvellement de son titre de séjour. Néanmoins, elle sait déjà quoi faire et entend entamer les démarches au plus tôt.
