À l’ère du digital, vivre sans compte bancaire relève presque de l’impossible. Virement de salaire, paiement de factures, achats en ligne, abonnements et autres : le RIB est devenu un sésame incontournable. Mais qu’en est-il pour les personnes sans-papiers en France ? Peuvent-ils ouvrir un compte en banque ? La réponse est oui et voici comment procéder.
Est-il possible d’ouvrir un compte bancaire en tant que sans-papiers en France ?
Même en situation irrégulière, les étrangers ont le droit d’ouvrir un compte bancaire.
Aucun texte de loi ne conditionne l’ouverture d’un compte bancaire à la régularité de séjour. La seule exigence, c’est d’être majeur… ou d’avoir une autorisation parentale si vous êtes mineur.
Quels documents fournir pour ouvrir un compte bancaire pour un étranger sans-papiers ?
Selon la loi, le banquier a le devoir de vérifier le domicile et l’identité de l’individu désireux d’ouvrir un compte.
Concrètement, vous devez fournir :
- une copie intégrale d’une pièce d’identité en cours de validité (il peut s’agir de votre carte d’identité, de votre passeport ou encore d’un récépissé de demande de titre de séjour si vous en avez),
- et une copie d’un justificatif de domicile récent (quittance de loyer, factures (eau, électricité, gaz, internet, téléphone, etc.), dernier avis d’imposition, attestation d’assurance de logement, etc.).
Certaines banques peuvent également aussi exiger un justificatif de revenus.
Quelle banque accepte les sans-papiers en France ?
Il existe trois catégories de banques qui acceptent les ressortissants étrangers sans-papiers en France.
Les banques traditionnelles
Ce sont les principales banques en France. On compte notamment Crédit Mutuel, LCI, Crédit Agricole,BNP Paribas, Société générale, etc. Elles possèdent des agences physiques et proposent un service international.
Les banques traditionnelles sont à même d’ouvrir un compte pour les sans-papiers, mais se montrent parfois réticentes.
Les banques en ligne
Ces banques ne disposent pas d’agences physiques en France et sont souvent rattachées à une banque traditionnelle. Parmi les banques en ligne qui acceptent les sans-papiers, il y a :
- Monabanq
- Fortuneo
- Et BforBank
Bien souvent, elles exigent une résidence d’au moins un an sur le territoire et/ou une domiciliation fiscale. Leurs produits et services sont entièrement dématérialisés.
Les néo-banques
N26, Revolut, Nickel et autres néo-banques ne sont pas des établissements bancaires proprement dits.
Elles ne proposent que les services de base (fourniture de carte bancaire, tenue de compte…) qui sont entièrement digitalisés et accessibles sur mobile.
Les néo-banques sont moins exigeantes que les banques traditionnelles ou en ligne.
Pour vous aider, voici quelques exemples d’établissements bancaires qui acceptent les ressortissants étrangers en séjour irrégulier.
| Banques | Services et avantages | Coût | Création de compte |
| BNP Paribas | Des agences présentes dans toute la France que vous pouvez trouver facilement sur nos-agences.mabanque.bnpparibas Services de base : – Carte active dès le premier paiement – Plafonds de retrait et de paiement personnalisables – Opérations internationales – Fonctionnalité de paiement sans contact désactivable et ré-activable à tout moment – Application mobile Pour les cartes Visa Classic et Premier : – Carte à débit immédiat ou différé, – Assurance médicale et remboursement des frais, – Assistance aux voyageurs, animaux domestiques et rapatriement, – Assistance juridique à l’étranger, – Assurance voyage, garantie de véhicule de location, neige et montagne (strictement pour la carte Visa Premier) | Entre 2,96 et 7,61 euros par mois selon l’offre choisie. | Procédure : en ligne sur mabanque.bnpparibas Délai de validation du compte : une semaine en moyenne Critères d’éligibilité : – Être majeur et capable, – Résider en France – Ne pas disposer d’un compte BNP Paribas ou Hello bank! Justificatifs à fournir : – Pièce d’identité valide, – Justificatif de domicile de moins d’un an, – Signature manuscrite apposée sur une page blanche, – Justificatif de revenus (strictement pour les cartes Visa Premier et Visa Classic) Étapes : – Remplissage du formulaire d’entrée en relation avec les informations personnelles, – Signature de la convention avec le code indiqué dans le SMS envoyé par BNP Paribas, – Confirmation de l’identité avec une photo originale de votre pièce d’identité – et une vidéo selfie ou par un premier versement de 150 à 300 euros par le biais d’un compte ouvert à votre nom au sein d’une banque sise dans l’EEE ou un pays équivalent et membre de la Zone SEPA. |
| Société générale | Services de base : – Plafond de paiements et de retraits personnalisables auprès d’un conseiller, – Opérations internationales, – Application accessible 24h/7j sur ordinateur, smartphone et tablette – Assistance accident voyage, – Assistance (rapatriement, avance des frais médicaux, etc.), – Assurance perte, vol, détérioration des bagages – Possibilité de retirer 3 fois gratuitement dans les distributeurs autres que SG en zone euro (pour les CB Visa et CB Service Eclair Cirrus) – Paiement mobile possible avec Apple Pay et SG Pay Pour les cartes Visa Premier, Visa Infinite et Mastercard : – Retrait gratuit hors distributeurs SG dans la Zone Euro, – Franchise location voiture, garantie neige et montagne ainsi qu’un service de dépannage espèce et/ou carte pour les CB Visa Premier et Infinite. Options : – Voyageur, – Service e-carte bleue, – Cashback SG, – Crypto-dynamique (sécurité complémentaire pour votre carte et vos paiements en ligne) | Entre 38 à 345 euros par an selon l’offre choisie. | Procédure : sur rendez-vous en agence ou en ligne sur particuliers.sg.fr La prise de rendez-vous se fait sur : https://ouvrir-un-compte-en-ligne.sg.fr/RDV/s/ Délai de validation : 3 jours environ. Critères d’éligibilité : – Être majeur et capable, – Résider en France, – Être domicilié fiscalement en France Justificatifs : – Pièce d’identité valide – Justificatif de domicile de moins d’un an. Étapes: – Choisir l’offre et compléter le formulaire, – Prendre un selfie et présenter les pièces d’identité, – Téléchargement les justificatifs requisSigner la demande NB : Ouverture de compte sans condition de revenus minimum ni montant de versement minimum |
| Fortuneo | Services de base : – Opérations internationales – Paiements et retraits par carte bancaire sans frais – Carte à débit immédiat – Suivi des opérations en temps réel – Application mobile Pour la carte World Elite CB Mastercard: – Service de conciergerie 24h/24 – Service gratuit de médecine générale en France et à l’étranger disponible 24h/7j, – Accès gratuit aux lounges et salons en aéroport en cas de retard d’avion, – Programme Priceless ( réductions sur diverses activités…) | Fosfo Mastercard : 3 euros par mois Gold CB Mastercard : 9 euros par mois World Elite CB Mastercard : 50 euros par trimestre | Procédure : en ligne sur fortuneo.fr ou via l’application mobilepar courrier à l’adresse Fortuneo – Service Clients – Libre réponse 26157 – 29809 Brest CEDEX 09. Délai de validation : 15 jours en moyenne – peut être plus long en cas d’envoi postal Justificatifs : – Pièce d’identité valide, – Justificatif de domicile de moins de 3 mois, – Justificatif de revenus (pour les cartes Gold CB Mastercard et World Elite CB Mastercard) Étapes : – Remplir le formulaire dédié en cas d’ouverture de compte sur le site Fortuneo ou mobile, – Envoi des justificatifs Validation : – Aucun versement initial exigé pour l’ouverture d’un compte avec carte Fosfo Mastercard via l’application mobile – Versement initial de 50 euros minimum en cas de souscription sur site – En cas d’ouverture de compte par courrier, vous devrez vous connecter à votre espace client avec l’identifiant à 9 ou 10 chiffres envoyé par e-mail et le mot de passe à 4 chiffres envoyé par courrier. |
| BforBank | Services de base : – Carte bancaire physiqueCarte bancaire virtuelleSuivi des opérations en temps réel,Virements instantanés,Service client 24h/7j – Application mobile Pour la carte BforZEN : – Paiements par carte à l’étranger sans frais, – Assurance et assistances voyages. Plafonds pour la carte BforBasic: – Plafond de paiements mensuel :1500 euros pour la carte physique et 500 euros pour la carte virtuelle – Plafond de retraite : 500 euros par semaine Plafonds pour la carte BforZen : – Plafond de paiements mensuel : 5000 euros pour la carte physique et 1000 euros pour la carte virtuelle – Plafond de retrait : 1000 euros par semaine | BforBasic : 0 euro, sous réserve de conditions BforZEN: 5 euros par mois | Procédure : via l’application mobile – QR code disponible sur bforbank.com Délai de validation : 15 jours maximum Critères d’éligibilité : – Majorité, – Résider dans un pays membre de l’Union européenne, – Non-titulaire d’un compte à vue. Étapes : – Téléchargement de l’applicationInscriptionVérification de l’identité – Renseignements additionnels – Vérification finale Activation de la carte bancaire : – Rendez-vous sur l’application mobile section “je découvre mon code secret”Le code s’affiche durant 7 secondes après identification, – Deux retraits bancaires nécessaires ou un paiement en magasin avec le code. |
| N26 | – RIB français, – Carte de débit Mastercard physique ou virtuelle, – Possibilité d’associer la carte virtuelle avec Apple Pay ou Google Pay pour les paiements mobiles – Virements instantanés – Application mobile – Outils de gestion de budget intuitifs Avantages spécifiques des offres disponibles : – Livechat en français 7j/7 et 2 retraits gratuits par mois pour la carte N26 Standard, – Possibilité de créer jusqu’à 10 sous-comptes, – 3 retraits gratuits en euros et achats arrondis pour la carte N26 Smart, – Retrait illimité dans toutes les devises, – Assurance voyage, couverture médicale et assurance sports d’hiver pour N26 Go, – 8 retraits gratuits en euros, protection des achats et ligne téléphonique pour N26 Metal. | Entre 0 à 16,90 euros par mois selon l’offre choisie. | Procédure : via l’application mobile, QR code disponible sur n26.com Délai de validation : quelques minutes Critères d’éligibilité : – Être majeur et capable, – Résider en France, – Non-titulaire d’un compte N26, – Parler l’une des langues acceptées par le service client : français, anglais, allemand, espagnol ou italien Justificatifs (mis à jour régulièrement) : – Justificatif de domicile de moins de 90 jours, – Pièce d’identité valide (les documents recevables sont disponibles ici.) Étapes : – Vérification de vos informations (mail et données personnelles), – Choix du compte, – Liaison du smartphone avec le compte bancaire, – Vérification de votre identité (appel) – Premier versement (aucune somme minimale exigée) – Compte prêt à être utilisé |
| Revolut | Services : – Compte européen – Cashback (pourcentage varié selon l’offre) – Accès aux salons aéroports – Opérations sans commissions (entre 1 à 10/mois selon l’offre) – Possibilité d’ouvrir un compte pour des membres de la famille âgés de 6 à 17 ans (entre 1 à 5 comptes selon l’offre) – 3Go de données mondiales par mois pour la carte Ultra – Support client Plafond de retraits : Entre 200 à 2000 euros par mois | Entre 0 à 45 euros par mois selon l’offre choisie. | Procédure : via l’application mobile, QR code disponible sur revolut.com et possibilité de demander un lien de téléchargement en renseignant votre numéro de téléphone. Délai de validation : 1 à 7 jours Justificatifs : – Document d’identité valide, -Justificatif de domicile, – Justificatif de revenus Étapes : – Téléchargement de l’application, – Respect à la lettre des instructions. |
| Nickel | – Mastercard – Compte et RIB français – Achats en ligne sécurisés – Paiements mobiles via Apple Pay – Paiements par carte gratuits en France – Paiements à l’étranger – Retrait d’espèces en et hors zone EURO possible – Service client – Encaissement de chèques depuis l’application Nickel – Possibilité de livraison à domicile de la carte – Assurance et assistance pour le quotidien et les voyages pour les cartes Nickel Chrome et Metal | Entre 25 à 105 euros par an selon l’offre choisie. | Procédure : chez un buraliste, en ligne sur nickel.eu/fr ou en Point Nickel. Délai de validation : quelques minutes Critères d’éligibilité : – Être majeur et capable ou avoir entre 12 et 17 ans – Résider en FranceDisposer d’un numéro de téléphone et d’une adresse e-mail valide Justificatifs : – Pièce d’identité en cours de validité – Pièce d’identité du responsable légal et livret de famille pour les personnes de moins de 18 ans – Numéro mobile Coût de l’ouverture de compte : 25 euros pour l’achat de la carte Nickel Étapes : – Remplissage du formulaire en ligne et réception du code à 5 chiffres par SMS ou email pour toute souscription sur site – Achat de la carte Nickel auprès d’un buraliste ou en Point Nickel – Inscription sur la borne Nickel (pour les souscriptions effectuées directement chez un buraliste ou en Point Nickel) – Activation du compte et de la carte – Réception du RIB – Réception du code PIN par SMS |
Le moyen le plus sûr d’obtenir un compte en banque en cas de séjour irrégulier sur le territoire français est de s’assurer que :
- l’établissement choisi accepte votre situation,
- et qu’il ne demande que les justificatifs que vous disposez.
Pour affiner votre recherche, pensez aussi à vous assurer que les produits et les services proposés correspondent à vos besoins afin d’éviter les regrets et les pertes de temps.
Quelles sont les étapes à suivre pour ouvrir un compte bancaire pour sans-papiers ?
L’ouverture d’un compte bancaire se fait généralement en agence pour les banques traditionnelles et en ligne pour les autres.
En plus de la fourniture des justificatifs, vous devez renseigner vos informations personnelles, à savoir :
- votre nom et prénom,
- votre date et lieu de naissance,
- ainsi que votre contact (email et numéro de téléphone).
À cela s’ajoute toute information que la banque est susceptible de vous demander.
Vous devez ensuite attendre la validation de votre compte. Le délai varie selon la banque choisie, mais ne dépasse pas les 15 jours. L’ouverture d’un compte chez Nickel, par exemple, prend généralement 5 minutes.
Une fois votre compte validé, vous devez finaliser son ouverture avec un premier dépôt. Le montant varie selon les établissements. À titre d’exemple, Boursobank exige 300 euros tandis que Crédit Mutuel ne requiert aucune somme minimale.
Comment contester un refus d’ouverture d’un compte bancaire ?
En théorie, ouvrir un compte en banque en tant que sans-papiers ne présente aucune difficulté majeure si on remplit tous les critères et dispose des justificatifs requis.
Pourtant, la pratique se révèle être bien différente. Nombreuses sont les banques qui refusent les ressortissants étrangers non titulaires d’un titre de séjour valide et qui exigent des pièces justificatives de revenus financiers. D’ailleurs, les établissements bancaires ont le droit de refuser librement les demandes d’ouverture de compte sans motivation.
“ En 2023, ma carrière s’est arrêtée avant même de commencer, car je n’avais pas de compte bancaire. J’ai frappé à la porte de plusieurs établissements, toujours pour entendre non. À l’époque, j’étais sans-papier. Mon titre de séjour avait expiré et la préfecture tardait à le renouveler. Résultat : impossible de toucher mes cachets, de louer une salle ou même de prendre un simple abonnement téléphonique. Les contrats m’échappaient, les opportunités s’évaporaient. Avec l’appui d’un avocat, j’ai saisi la Banque de France qui a désigné un établissement bancaire qui n’a pas pu me refuser.”, témoigne un professeur de danse marocain à Marseille.
En cas de refus, vous pouvez saisir la Banque de France pour faire valoir votre droit au compte. Ce dispositif a été instauré par l’article 58 de la loi n°84-46 du 24 janvier 1984 et codifié dans le Code monétaire et financier dans le cadre du contrôle des établissements de crédit.
Il permet :
- l’ouverture d’un compte bancaire,
- la délivrance de RIB,
- la disposition d’une carte de paiement pour des opérations sur internet,
- le retrait d’espèces dans l’Union européenne
- ainsi que l’encaissement de chèques et de virements bancaires.
Le DAC s’adresse à tout individu :
- interdit bancaire,
- surendetté,
- physique ou moral établi en France ou résidant légalement dans un étant membre de l’Union européenne n’agissant pas pour des besoins professionnels,
- et français à l’étranger.
Seules les personnes ayant un compte en cours de clôture ne peuvent y prétendre.
Quels sont les documents à fournir pour faire valoir le droit de compte ?
Pour faire valoir votre droit de compte, vous devez fournir :
- une attestation de refus d’ouverture de compte à votre nom ou à défaut, une copie de l’accusé de réception de votre lettre de demande datant de plus de 15 jours,
- une pièce d’identité valide,
- et un document justificatif de domicile récent (quittance de loyer, facture d’eau, de gaz, d’électricité, d’internet ou de téléphone, etc.) — attestation sur l’honneur de l’hébergeant, sa pièce d’identité et un justificatif de son domicile si vous habitez chez un tiers.
À cela s’ajoute le formulaire de demande de droit au compte dûment rempli et signé par vos soins.
Vous devez également mentionner la banque que vous souhaitez et toute autre information que vous jugerez utile. Cela dit, il est à noter que le choix de l’établissement relève de la responsabilité pleine et entière de la Banque de France.
Où et comment déposer son dossier ?
Le dossier est à déposer auprès de la Banque de France.
Vous pouvez choisir de le remettre en main propre sur rendez-vous au guichet d’une succursale dédiée. Il y en a un peu partout sur le territoire. Vous pouvez en trouver un près de chez vous en renseignant votre code postal et le service dont vous avez besoin sur la page dédiée de la Banque de France. La prise de rendez-vous peut se faire en ligne ou au 34 14.
Vous avez également la possibilité de déposer votre dossier sur le site officiel de la Banque de France ou de l’envoyer par courrier à l’adresse :
Banque de France
TSA 50120
75035 Paris Cedex 01
Après réception de votre requête, la Banque de France dispose d’un délai de 24 h pour désigner une agence chargée de l’ouverture de votre compte. Vous serez informés de la décision par courrier ou sur votre espace personnel.
Trois jours après la réception de la décision, la banque concernée vous transmettra les pièces justificatives nécessaires à la création de votre compte. La remise de ces documents se fait généralement sur rendez-vous. Une fois cette procédure effectuée, l’établissement bancaire se doit d’ouvrir votre compte dans un délai de trois jours, sauf en cas de demande de documents complémentaires.
En clair, ouvrir un compte bancaire en tant qu’étranger sans-papiers n’est pas une mission impossible. Il suffit de cibler la bonne banque et d’avoir les bons documents. Et si l’on vous ferme la porte, la Banque de France veille à faire respecter votre droit au compte.
